Informations légales

Mentions légales.

1. Éditeur du site

Le site praxis.cognectik.com est édité par la société Cognectik, société par actions simplifiée au capital de 1 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 931 625 842, dont le siège social est situé au 22 rue du Viaduc, 92130 Issy-les-Moulineaux, France.

Numéro de TVA intracommunautaire : FR48 931 625 842.

Code APE : 70.22Z.

Adresse de contact : david.attal@cognectik.com.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Monsieur David Attal, en sa qualité de président de la société Cognectik.

3. Hébergement

Le site est hébergé par la société Hetzner Online GmbH, dont le siège social est situé à l'adresse suivante : Industriestrasse 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne. Hetzner Online GmbH est immatriculée auprès du tribunal d'Ansbach sous le numéro HRB 6089. Les serveurs utilisés sont localisés sur le territoire de l'Union européenne.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments accessibles sur le site, qu'il s'agisse des textes, des illustrations, des photographies, de la charte graphique, des logos, de la dénomination Praxis ou de tout autre contenu, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive de la société Cognectik ou de ses partenaires ayant consenti à leur publication.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments présents sur le site, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de la société Cognectik. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles

Les conditions de collecte, de traitement et de conservation des données personnelles recueillies sur le site sont précisées dans la politique de protection des données accessible depuis le pied de page du site.

6. Cookies

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7. Responsabilité

La société Cognectik s'efforce de fournir sur le site des informations exactes et à jour. Elle ne saurait toutefois être tenue responsable des erreurs ou omissions éventuelles, ni des conséquences résultant de l'utilisation des informations publiées. Les informations relatives au logiciel Praxis sont susceptibles d'évoluer ; les conditions contractuelles applicables à chaque utilisateur sont celles formalisées dans son contrat de souscription individuel.

8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. La société Cognectik ne saurait être tenue responsable du contenu de ces sites ni de l'usage qui pourrait en être fait par les utilisateurs.

9. Droit applicable et juridiction

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. Tout différend relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux français.

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